Compte-Rendu conseils municipaux

PV année 2025

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  CR 03/02/2025 Aménagement et agrandissement d’une salle associative : Demande de subvention DETR 2025 - - Ratio et LDG : Avancement de grade suite à réponse CST CDG63 - Clic de Riom : représentant élu séniors - Salle des Saussaies – Réactualisation tarifs – participation gaz - Bornage terrains et plans topographiques Commune d’Entraigues – choix Géomètre – bureau d’études - Protection sociale complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy- de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de santé. Questions diverses

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  CR 04/03/2025 ORDRE DU JOUR : - Mise en place d’un système de vidéoprotection Questions diverses

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  CR 14/03/2025 ORDRE DU JOUR : - Présentation et vote du CFU du budget Commune. - Affectation du résultat de l’exercice 2024 - Présentation et vote du CFU du Budget Annexe - Photovoltaïques - Affectation du résultat de l’exercice 2024 - Budget Annexe - Photovoltaïques - Balayage des Rues : ID Balayages (Maringues) Questions diverses

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  CR 14/04/2025 ORDRE DU JOUR : - Présentation et Vote Budget Primitif - Commune 2025, - Vote des taux des taxes directes locales 2025, - Délibération provisions BP 2025, - Budget Annexe – Panneau Photovoltaïques 2025 – Pas de vote. - Zones d’Accélération des Energies renouvelables : ZAER – délibération suite à concertation, - Acceptation d’un don. - Vente du terrain « hangar Gagnevin » : signatures plan géomètre définitif

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  CR 16/05/2025 ORDRE DU JOUR : - Location d’un hangar appartenant à un particulier par la Commune d’Entraigues - Adhésion au groupement de commandes en vue de l’achat de matériel informatique et logiciels bureautiques usuels - Proposition d’accueil d’un relais téléphonique sur un terrain communal pour le compte de la SAS TDF mandatée par les opérateurs SFR et Bouygues Télécom. - Eclairage Public : modification des horaires d’extinction de l’éclairage public - Demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité Questions diverses

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  CR 20/06/2025 ORDRE DU JOUR : - Adhésion aux Services Communs – CA RLV – Education musicale et Education Physique. - Adoption du règlement intérieur de la cantine - garderie 2025 - 2026 - Fixation du tarif du repas du 14 juillet 2025. - Location mobilier municipal : barnum et mange debout - Autorisation par le Conseil Municipal d’Entraigues au Maire pour le dépôt et l’instruction d’un dossier de permis de construire au nom de la Commune d’Entraigues pour la modification d'un local existant en local associatif Pétanque non ouvert au public - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - Convention prestataire de service pour la fourniture des repas de la cantine des Ecoles Primaire et Maternelle d’Entraigues Rentrée 2025 – Renouvellement convention - Fixation des tarifs de la cantine scolaire à partir du 1er Septembre 2025. Questions diverses

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  CR 10/07/2025 ORDRE DU JOUR : - Délibération portant adhésion à la mission relative à l’assistance retraites exercée par le centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme - Délibération acceptation proposition de bail / Projet TDF - Bornage terrains communaux pour boisement - Commune d’Entraigues – choix Géomètre – bureau d’études - Convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme pour mission d'assistance au recrutement - Décision Modificative n° 1 – BP 2025 – Virement de Crédits : Achat matériels informatiques pour les Ecoles Primaire et Maternelle d’Entraigues - Décision Modificative n° 2 – BP 2025 – Virement de Crédits : Travaux Ecole Primaire d’Entraigues – Aménagement rampe d’accès. Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité - Questions diverses

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  CR 03/09/2025 ORDRE DU JOUR : - Convention Intercommunale d’Attribution de Riom Limagne et Volcans - Délibération portant avis sur le projet de modification de droit commun n° 2 du PLUi - Choix Entreprise – Divers Travaux - Commune d’Entraigues Annule et remplace la délibération du 10 juillet 2025 – DELIB2025-VII-7 suite à une erreur matérielle (données erronées) - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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  CR 02/10/2025 - Réglementation des Boisements : Avis du Conseil Municipal de la Commune d’Entraigues - Dissolution du Budget Annexe – Photovoltaïques de la Commune d’Entraigues. - Attribution d’un cadeau pour départ en retraite d’un agent - Travaux au Cimetière d’Entraigues – nouveau cimetière – Extension de l’espace cinéraire - Bornage chemins communaux - Commune d’Entraigues – choix Géomètre – bureau d’études - Travaux de Sécurisation marquage au sol : Carrefour Centre Bourg RD 20 et RD20D et Sortie Rue des Saussaies – RD 20 - Interdiction de la divagation des animaux (chiens) sur la Commune d’Entraigues. -Questions diverses -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

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  CR 17/10/2025 - Attribution de salles municipales aux candidats aux différentes élections durant les périodes électorales. - Démarches administratives - Acquisition Terrain Pichot – Parcelle YB 211 - Rue des Saussaies - Entraigues - Travaux d’hydrocurage fossé – lieu-dit Garambaud – Commune d’Entraigues - Délibération portant correctif acceptation proposition de bail / Projet TDF - Décision Modificative n° 3 – BP 2025 – Virement de Crédits : Travaux installation porte nouveau cimetière. - Décision Modificative n° 4 – BP 2025 – Virement de Crédits : Travaux électricités bâtiments communaux. - Convention précaire pour location de parcelle commun - Choix Entreprise ITPS – complément Travaux - Commune d’Entraigues

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  Procès-Verbal Réunion du Conseil Municipal du 12 Décembre 2025 ORDRE DU JOUR : - Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) en date du 07.10.2025. - Renouvellement convention APA Gerzat 2026-2028. - Convention du service commun d’instruction des autorisations du droit des sols (ADS). - Frais de fonctionnement des écoles – Enfants Saint-Laure. - Cadeau départ à la retraite M. Alain ROBIN. - Renouvellement contrat groupe assurances statutaires – CDG63 - Versement participation prévoyance (maintien ou augmentation du montant). - Versement participation complémentaire santé (maintien ou augmentation du montant) - Renouvellement convention entretien des poteaux incendie – SEMERAP - Participation repas des Aînés – Année 2026 -Questions diverses

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PV année 2024

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  1_-_09.02.2024_P.V_Conseil_Municipal.pdf Contrat d’abonnement auprès de la Société d’Avocats - SELARL DMMJB AVOCATS – 2024 - Don Famille LANDRI - Territoire d’Energie – Complément suite travaux divers – Modification Eclairage Place de l’Eglise. - Aménagement et agrandissement d’une salle associative : Demande de subvention DETR 2024 - Attribution fonds de concours – Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans (CA RLV) à la Commune d’Entraigues – Salle Associative. - Questions diverses.

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  2_-_15.03.2024_P.V_Conseil_Municipal.pdf Présentation et vote du compte administratif 2023 du budget Commune. - Vote du compte de gestion du Receveur municipal. - Affectation du résultat de l’exercice 2023 - Durée des amortissements – M 57 - Création Budget annexe - Paiement investissement – au quart - Prime exceptionnelle - Tarifs repas 14 Juillet 2024 - Entreprise – fermeture porte chaufferie – vestiaires foot - Aménagement et agrandissement d’une salle associative : choix de l’architecte - Questions diverses. -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

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  3_-_12.04.2024_P.V_Conseil_Municipal.pdf Présentation et Vote Budget Primitif - Commune 2024, - Vote des taux des taxes directes locales 2024, - Délibération provisions BP 2024, - Durée des amortissements – M 57, - Présentation et Vote Budget annexe (Photovoltaïques), - Versement des subventions d'équipement et de fonctionnement au Budget annexe, - Versement des avances non remboursables – Budget annexe, - Versement des avances remboursables – Budget annexe - Convention Entraigues – Saint-Ignat : location Salle des Saussaies – Spectacle Ecole juin 2024, - Sortie groupement d’achat électricité – TE Energie. - Etude de projets Salle des Saussaies : choix architecte, - Etude de projets Salle socioculturelle : choix architecte, - Désignation notaire : dossier acquisitions / ventes / échanges terrains – Commune d’Entraigues - Questions diverses. -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

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  4_-_24.05.2024_P.V_Conseil_Municipal.pdf Eaux pluviales / Avaloirs – Convention entretien avec la SEMERAP - Horaires Eclairage Public suite à travaux - Non renouvellement convention avec les Ets BUGUELLOU – non renouvellement de la convention - Questions diverses

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  5_-_21.06.2024_P.V_Conseil_Municipal.pdf ORDRE DU JOUR : - Groupement de commande CA RLV – Transport piscine - Choix nouveau prestataire fournitures repas cantine - Tarifs cantine / garderie – Rentrée 2024 – 2025 - Fixation des tarifs à partir du 1er Septembre 2024 - Approbation Règlement intérieur Cantine / Garderie – Rentrée 2024 – 2025 - Acceptation de don - Travaux vestiaires terrain de Foot de la Commune d’Entraigues – Nouveau choix entreprise - Eclairage Public : modification des horaires d’extinction de l’éclairage public : Annule et remplace la délibération n° 2024-IV-3 du 24 Mai 2024 - Création d’un poste permanent au sein de la Commune d’Entraigues : annulée - Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité

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  6_-_13.09.2024_P.V_Conseil_Municipal.pdf Admission en non valeurs 2023 - TE 63 – convention Remplacement câble suite à vandalisme – Tranche 2 - CLIMATYS : modification convention avenants (seconde visite et travaux supplémentaires algécos) - Rue du Bief - sens de circulation (Rue de la Thioleyre / Rue de la Fontaine) – demande administré - Délibération portant création d’un stationnement ligne jaune Rue du Canal - Création d’un poste permanent au sein de la Commune d’Entraigues pour des agents exerçant des tâches d’ATSEM - Création d’un poste permanent au sein de la Commune d’Entraigues pour des agents exerçant des tâches d’ATSEM Questions diverses

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  7_-_08.11.2024_P.V_Conseil_Municipal.pdf Rachat d’immeubles à l’Etablissement public foncier d’Auvergne. - Confirmation de la compétence Petite Enfance exercée par RLV au regard de l’article L.214-1-3 du code de l’action sociale et des familles en vigueur à compter du 1er janvier 2025 - Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques - Saint-Laure - Répartition entre les communes des charges de fonctionnement des écoles publiques – Sardon - Vente d'un terrain communal. Ancien emplacement Hangar Gagnevin, Rue de la Halle, Projet de division. - Convention précaire pour location de parcelle communale - Fonds d’intervention communal (F.I.C.) - Tableau de programmation 2025 - Aménagement et agrandissement d’une salle associative : Demande de subvention FIC 2025 Questions diverses

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  8_-_13.12.2024_P.V_Conseil_Municipal.pdf Mise à jour des fosses communaux à intégrer au plan d’entretien du SIA de la RIVE DROITE DE LA MORGE - Financement des garanties de protection sociale complémentaire pour la garantie « Prévoyance » en labellisation - Maintien de la participation de l’employeur à la protection sociale complémentaire des agents – Santé – en labellisation. - Organisation du repas des aînés – 2025 - Acceptation de don - Achat défibrillateurs bâtiments communaux - Souscription contrat de maintenance suite à achat défibrillateurs – bâtiments communaux - Contrat d’abonnement auprès de la Société d’Avocats - SELARL DMMJB AVOCATS – Année 2025 - Création d’un emploi permanent au sein de la Collectivité d’Entraigues - Création d’un emploi permanent au sein de la Collectivité d’Entraigues

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PV année 2023

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  1_-_10.01.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf Adhésion contrat de prestation 2023 – Cabinet Avocats - Adhésion à la Mission de Médiation proposée par le CDG 63 - Tarifs repas des Aînés 2023 - SIEG – Réfection Eclairage Public en LED - SIEG – Travaux Eclairage Public – Optimisation des Systèmes de Gestion d’Eclairage Public - Statuts de la Communauté d’Agglomération Riom Limagne et Volcans : modification - Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT) : Approbation - Vente Ecole Maternelle. - Questions diverses

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  2_-_25.01.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf

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  3_-_10.03.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf

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  4_-_24.03.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf Présentation et vote du compte administratif 2022 du Budget Commune. - Vote du compte de gestion du Receveur municipal. - Affectation du résultat de l’exercice 2022 - Application de la fongibilité des crédits - Contrat maintenance climatisation Mairie et Modulaires Maternelle - Modification Statuts SIEG TE 63 - Complément Vente maternelle - Questions diverses

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  5_-_13.04.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf Présentation et Vote Budget Primitif - Commune 2023 - Vote des taux des taxes directes locales 2023 - Délibération provision BP 2023 - Achat four Cantine Scolaire - Mise en conformité Réseau Eclairage Public - Travaux – Ancienne Ecole Maternelle – Future Micro-crèche - Arrêt minute - Questions diverses

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  6_-_26.05.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf Eclairage Public : modification des horaires d’extinction de l’éclairage public - Fixation du tarif du repas du 14 juillet 2023 - Feu d’artifice 14 Juillet 2023 - Tarifs location Salle Socioculturelle – Commune d’Entraigues - Dénomination Square Eglise d’Entraigues - DM no 1 — BP 2023 — Ouvertures de crédits — Rachat parcelles à l'EPF-Smaf - Création d’un emploi non permanent suite à un accroissement temporaire d’activité – Article L. 332-23 1° du Code Général de la Fonction Publique (CGCT). - Questions diverses

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  7_-_13.06.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf

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  8_-_01.09.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf Commissions remplacement M. Didier COMBES - Avis Plan Partenarial de Gestion de la Demande en Logement social et d’Information des Demandeurs (PPGDID) – RLV - Eclairage Public : modification des horaires d’extinction de l’éclairage public - Décision modificative n° 2 – BP 2023 – Virements de crédits – Complément paiement solde Fonds de Concours – RLV – Place du Bédat – Entraigues. - Dénomination du Square de l’Eglise d’Entraigues ainsi que d’une petite allée le long de l’esplanade nord de l’Eglise (annule et remplace la délibération 2023-VI-5 - Renouvellement convention prestataire de service pour la fourniture des repas de la cantine des Ecoles Primaire et Maternelle d’Entraigues – Rentrée 2023. - Questions diverses

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  9_-05.10.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf Réglementation boisements - Chambre agriculture - Constitution Commission Intercommunale d’Aménagement foncier ; - PLUi n° 1 – proposition de modification ; - TE Energie – Travaux d’Eclairage Public – Réfection du Réseau E.P (Optimisation) ; - TE Energie - Rénovation des Parcs de Luminaires d’Eclairage Public - Lauréat fonds vert - France Nation Verte ; - Fresque murale sur support métallique – Eglise. - Frais de fonctionnement – Saint-Laure ; - Frais de fonctionnement – Sardon ; - Travaux Climatisation Ecole Primaire ; - Décision Modificative n° 3 ; - Travaux Climatisation Ecole Primaire (Annule et Remplace Délibération 2023-IX-8) - Questions diverses

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  10_-10.11.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf Adhésion au Pôle Santé au travail du Centre de Gestion du Puy-de-Dôme - Mandat au Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-Dôme pour l’engagement d’une négociation en vue de conclure un accord collectif dans le domaine de la protection sociale complémentaire – garantie Prévoyance. - Protection Sociale Complémentaire – Mandatement du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme afin de lancer une procédure de mise en concurrence en vue de conclure une convention de participation en matière de prévoyance. - Demande de reconnaissance de l’état de catastrophes naturelles consécutif à la sécheresse – 2023 - Demande de reconnaissance de l’état de catastrophes naturelles consécutif à la sécheresse – 2022 - Don à l’Association France Alzheimer Puy-de-Dôme. - Création identité visuelle – Logo - Commune d’Entraigues. - Réparation – Changement moteurs volets roulants – Salle des Saussaies. - Choix Entreprise – Aménagement du parc de jeux d’Entraigues - Choix Entreprise – Aménagement Parking de la Salle des Fêtes – Salle des Saussaies - Décision Modificative n° 4 - BP 2023 - Virements de crédits - Travaux Aménagement Aire de Jeux - Décision Modificative n° 5 - BP 2023 -Virement de Crédits : Travaux Aménagement Parking de la Salle des Fêtes – Saussaies - Décision Modificative n° 6 – BP 2023 – Virement de Crédits : Travaux Aménagement Parvis Eglise - Décision Modificative n° 7 – BP 2023 – ouverture de crédits : Décoration bloc ENEDIS - Avis sur l’Enquête Publique - Société Methelec

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  11_-_08.12.2023_P.V_Conseil_Municipal.pdf Statuts de la communauté d’agglomération Riom Limagne et Volcans : approbation des modifications - Acceptation de don – ADAC - Don de la Commune d’Entraigues : Plaque Allée Lt Gilbert Arnoux de Maison Rouge - Autorisation par le Conseil Municipal d’Entraigues au Maire pour le dépôt et l’instruction d’un dossier de permis de construire au nom de la Commune d’Entraigues pour la salle associative. - Contrôle de la Chambre régionale des comptes sur les comptes et la gestion de RLV – rapport définitif - Choix prestataire de services entretien climatisations bâtiment Ecole Primaire - Travaux d’Eclairage Public : Remplacement câble suite à vandalisme - Mission Contrôle Technique : Choix Bureau d’Etudes - Mission Coordination SPS : Choix Bureau d’Etudes - Fonds d’intervention communal (F.I.C.) - Tableau de programmation 2024 - Aménagement et agrandissement d’une salle associative : Demande de subvention FIC 2024 - Organisation du repas des aînés - 2024 - Décision Modificative n° 7 bis – BP 2023 – Correction DM n° 7 déséquilibrée - Questions diverses.

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PV année 2022

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  1_-_12.07.2022_P.V_Conseil_Municipal.pdf Renouvellement adhésion service retraite CDG63 – CNRACL - Organisation du temps de travail – 1607 heures - Columbarium – réactualisation devis - Travaux Parvis de l’Eglise : Choix de l’Entreprise - Sécurisation voie piétonne - Traiteur 14 juillet. - Achat modulaire Access BCM - Choix prestataire de service pour les repas de la cantine – Rentrée Septembre 2022 - Fixation des tarifs de la cantine scolaire à partir du 1er Septembre 2022 - Fixation des tarifs communaux à compter du 1er Septembre 2022 - Admission en non-valeur - Questions diverses

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  2_-_30.09.2022_P.V_Conseil_Municipal.pdf Passage de la comptabilité M14 à M 57 au 1er janvier 2023 - DM : augmentation des intérêts d’emprunt - Fonds de concours eaux pluviales urbaines RLV / Entraigues (Chemin des Prés d’Uriat et Place du Bédat) - Renouvellement des frigidaires des bâtiments communaux - Fonds de concours RLV – panneaux photovoltaïques - Trompe l’oeil transformateur Enedis - Déclassement et désaffection bâtiment communal dit « Ancienne Ecole Maternelle » - Questions diverses -------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------

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  3_-_14.10.2022_P.V_Conseil_Municipal.pdf

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  4_-_25.11.2022_P.V_Conseil_Municipal.pdf Groupement de commande RLV – produits d’Entretien renouvellement - Renouvellement convention APA Gerzat - Adhésion au contrat groupe d’assurance des risques statutaires proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale du Puy-de-Dôme. - Décision modificative Fonctionnement Dépenses - Aide financière pour les collectivités territoriales - Acquisition capteurs de CO2 - Décision modificative Investissement Dépenses

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2021

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  CR26Novembre2021 Dissolution CCAS d’Entraigues. Le CCAS est transformé en Commission Communale d'Action Sociale. Un nouveau mode de fonctionnement devra être mis en place. Repas des ainés. Le repas dansant des ainés, prévu le 16 janvier est repoussé compte-tenu de la situation sanitaire actuelle. Le conseil municipal propose de reconduire l'opération coupons avec les commerçants du village Poteaux d’incendies. Le renouvellement de la convention avec la SEMERAP pour le contrôle des poteaux d'incendie, portera sur un contrôle tous les deux ans pour un montant de 30 euros par poteau PLUi RLV. Le vote est favorable avec remarques. Une réunion de Conseil Municipal sera programmée et spécialement axée sur ce sujet. Ecole. Les frais de fonctionnement pour 2020 applicables pour la commune de Saint-Laure seront de 1725 euros pour l'école maternelle et de 933 euros pour l'école primaire. Désamiantage. Un complément financier de 300 euros est nécessaire pour finaliser cette opération sur les vestiaires du foot. Travaux. Une inauguration des travaux réalisés rue du Pavé, à l'école maternelle est prévue le 10 décembre. La finalisation des travaux de cette rue et l'aménagement des alentours de l'église nécessiteront un échelonnement des opérations. Dératisation. Cette opération prévue initialement rue du Canal se fera sur l'ensemble de la commune pour plus d'efficacité. Une annonce sera faite à la population.

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  CR_conseil_du_26_02_et_26_03 A. LES TRAVAUX : Rue du pavé - la nouvelle garderie - Agrandissement de la cour de la cantine/garderie LE RECRUTEMENT D'UN NOUVEL AGENT C. LE BUDGET : le compte_administratif pour 2020 a été validé par le conseil municipal. les finances restent saines et l'équilibre budgétaire est maintenu pour les sections« investissement »et« fonctionnement». les subventions_;_ la commune a déposé plusieurs dossiers de subvention pour financer les différents travaux prévus. réparation du clocher de l'église : demande l'attribution de la DETR (dotation d'équipement des territoires ruraux) LES PROJETS : Transfert de l'école maternelle l e plan d'aménagement durable (PAO)_;_en collaboration avec RLV

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